Arbitrage Commercial International

Arbitrage Commercial International

Un outil indispensable pour les praticiens du droit international privé et de l’arbitrage

Les grands arrêts du droit français

AUTEUR(S) : Benoît Le Bars, avec la collaboration de Joseph Dalmasso

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49,00 €
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ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL
Les grands arrêts du droit français

L’arbitrage international est devenu l’instrument par excellence de résolution des litiges du commerce international. Dans un contexte de mondialisation croissante et de multiplication d’opérateurs évoluant dans des environnements juridiques diversifiés, aux cultures différentes, cet outil de résolution des conflits souple et évolutif en fonction des droits applicables s’est imposé comme le mode par excellence de règlement des conflits.

De nature volontaire, l’arbitrage ne s’impose aux parties que lorsqu’elles ont choisi de l’utiliser pour résoudre leurs différends potentiels. Aussi, dans l’accompagnement de la fonction de juger confiée à l’arbitre, le rôle du juge national, chargé du contrôle de la sentence ou de son exécution forcée, est essentiel. Ce rôle du juge de droit commun est d’autant plus fondamental, en ce qui concerne la jurisprudence française, qu’il vient au soutien de la dynamique très forte de la première place d’arbitrage international dans le monde qu’est Paris.

Ce positionnement est en grande partie lié à l’élaboration, par plusieurs générations de magistrats français, de grands arrêts posant les principes de fonctionnement de l’arbitrage international, en France et au-delà. C’est pourquoi, plutôt que de commenter les arrêts de manière isolée, chaque thème identifie les aspects structurants de l’arbitrage commercial international et les analyse par les commentaires conjoints de la jurisprudence propre à chaque thématique. Le regard de l’arbitre et du conseil n’est jamais très loin, pour mettre en perspective les principes jurisprudentiels par rapport aux problématiques concrètes auxquels toute procédure arbitrale peut confronter celui qui s’y intéresse.

Ainsi chaque lecteur, qu’il soit praticien, étudiant, enseignant, français ou étranger, est accompagné parmi les principes de l’arbitrage commercial international pour en découvrir les fondements et les perspectives, les bases solides comme les évolutions en devenir. Dans un monde où les frontières s’estompent de plus en plus par un accroissement régulier des opérations du commerce international, ces repères sont essentiels pour que chacun puisse jouer son rôle.

LES AUTEURS

BENOIT LE BARS est co-fondateur et Managing Partner du cabinet Lazareff Le Bars.
Docteur en droit, il est également maître de conférences et Distinguished Adjunct Professor of Law à la Vermont Law School. Auteur de nombreux articles et ouvrages, il co-dirige le JurisClasseur de droit comparé.

JOSEPH DALMASSO est juriste au sein du cabinet Lazareff Le Bars et doctorant à l’université Paris II – Panthéon-Assas.

LexisNexis

Droit et Professionnels

Aôut 2016

1

470

158x240

9782711026128

Livre

  • Avocats
  • Etudiants : 2/3ème cycle
  • Juristes d'entreprise

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Les grands arrêts du droit français

L’arbitrage international est devenu l’instrument par excellence de résolution des litiges du commerce international. Dans un contexte de mondialisation croissante et de multiplication d’opérateurs évoluant dans des environnements juridiques diversifiés, aux cultures différentes, cet outil de résolution des conflits souple et évolutif en fonction des droits applicables s’est imposé comme le mode par excellence de règlement des conflits.

De nature volontaire, l’arbitrage ne s’impose aux parties que lorsqu’elles ont choisi de l’utiliser pour résoudre leurs différends potentiels. Aussi, dans l’accompagnement de la fonction de juger confiée à l’arbitre, le rôle du juge national, chargé du contrôle de la sentence ou de son exécution forcée, est essentiel. Ce rôle du juge de droit commun est d’autant plus fondamental, en ce qui concerne la jurisprudence française, qu’il vient au soutien de la dynamique très forte de la première place d’arbitrage international dans le monde qu’est Paris.

Ce positionnement est en grande partie lié à l’élaboration, par plusieurs générations de magistrats français, de grands arrêts posant les principes de fonctionnement de l’arbitrage international, en France et au-delà. C’est pourquoi, plutôt que de commenter les arrêts de manière isolée, chaque thème identifie les aspects structurants de l’arbitrage commercial international et les analyse par les commentaires conjoints de la jurisprudence propre à chaque thématique. Le regard de l’arbitre et du conseil n’est jamais très loin, pour mettre en perspective les principes jurisprudentiels par rapport aux problématiques concrètes auxquels toute procédure arbitrale peut confronter celui qui s’y intéresse.

Ainsi chaque lecteur, qu’il soit praticien, étudiant, enseignant, français ou étranger, est accompagné parmi les principes de l’arbitrage commercial international pour en découvrir les fondements et les perspectives, les bases solides comme les évolutions en devenir. Dans un monde où les frontières s’estompent de plus en plus par un accroissement régulier des opérations du commerce international, ces repères sont essentiels pour que chacun puisse jouer son rôle.

LES AUTEURS

BENOIT LE BARS est co-fondateur et Managing Partner du cabinet Lazareff Le Bars.
Docteur en droit, il est également maître de conférences et Distinguished Adjunct Professor of Law à la Vermont Law School. Auteur de nombreux articles et ouvrages, il co-dirige le JurisClasseur de droit comparé.

JOSEPH DALMASSO est juriste au sein du cabinet Lazareff Le Bars et doctorant à l’université Paris II – Panthéon-Assas.

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