Précis de droit fiscal de la famille

Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d’ordre fiscal. C’est dire l’importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d’explications claires et agrémenté d’exemples chiffrés.

Il s’agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille.

Sont traités :

• l’imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ;

• les aspects fiscaux de l’organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ;

• l’imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d’habitation et taxe sur les logements vacants) ;

• les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d’assurance vie) ;

• le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal.

Les thèmes étudiés dans ce précis en font l’ouvrage de référence dans son domaine.

Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.

L’auteur du Précis de droit fiscal de la famille

FRÉDÉRIC DOUET est professeur à l’Université Rouen- Normandie où il enseigne le droit fiscal (Compte Twitter : @Fiscalitor).

Spécialiste du droit fiscal de la famille, de la fiscalité du numérique et de la fiscalité des assurances, il est notamment l’auteur de Fiscalité 2.0 – Fiscalité du numérique (LexisNexis, 4e éd., 2022) et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd., 2015).

• Enseignants
• Etudiants : 1er cycle
• Etudiants : 2/3ème cycle
• Notaires