La médiation au service de la propriété intellectuelle

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s’ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l’égide d’un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leur différent, leur permettant d’éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires.

Cet ouvrage est une rencontre entre pionniers de la médiation en propriété intellectuelle issus de l’Association des Médiateurs Européens (AME) et intervenants et formateurs à l’Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMÈNE) et jeunes médiateurs membres de l’Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI) .

Portée par Frédéric Benech et Guillaume de la Bigne, cette publication regroupe une sélection de travaux publiés par les médiateurs formés par l’Ifomène mais par aussi des médiateurs d’expérience, tous spécialistes du domaine de la propriété intellectuelle.

Il a pour premier intérêt de mettre en lumière l’importance naissante du processus de médiation en Propriété Intellectuelle, justement encore peu utilisé - et qui, si nous n'en parlons pas risque de se développer très (trop) lentement - voire stagner purement et simplement -.

Par ailleurs, il n’existe pas réellement d’ouvrage en français traitant spécifiquement du sujet. La médiation est une méthode d’aide à la résolution de conflits en propriété intellectuelle qui connaît certes, déjà un certain développement dans les pays anglo-saxons et auprès d’organismes internationaux comme l’OMPI ou l’EUIPO (anciennement OHMI). Mais aucun ouvrage spécifique traitant de la médiation en propriété intellectuelle en langue française n’existe. C’est pour combler (en partie) ce manque que ce recueil voit le jour.

 Enfin, il n’existe pas non plus de recueil de forme originale dans ce domaine. On trouve ainsi des ouvrages traitant - de façon aussi exhaustive que possible - de ce qu’est la médiation (ses étapes et comment il convient de la mener), comparée notamment aux autres modes de résolution de conflit que sont l’arbitrage, la négociation, ou la conciliation, toutes méthodes importantes à examiner pour avoir une vision globale de ce que n’est pas la médiation.

 

Les auteurs de la médiation au service de la propriété intellectuelle :

Frédéric BENECH, Stephen BENSIMON, Anne DESAIX, Frédérique FAIVRE PETIT, William HAMMOND, Guillaume de LA BIGNE, Olivier LEGRAND, Anne LÉVY, Catherine (BLOCH) LORNAC, Nicole ORDONNEAU, Benjamin SARFATI, Elodie-Anne TÉLÉMAQUE, Clémence TOUILLIER et Michèle WEIL-GUTHMANN

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