Droit des assurances

Droit des assurances

Le contrat d’assurance est devenu un « grand contrat » en raison de sa place dans l’économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations. L’étude des règles générales applicables au contrat d’assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d’assurances. L’ouvrage expose également les règles particulières applicables à certaines catégories d’assurances : les assurances de dommages (règles communes, règles propres aux assurances de responsabilité, assurance de responsabilité automobile) et les assurances de personnes (assurances sur la vie, assurances contre les accidents corporels, assurances contre la maladie, assurances complémentaires, assurances de groupe, fiscalité).

Cette nouvelle édition est à jour de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, et de l’ordonnance du 14 mars 2016 opérant la recodification du droit de la consommation, entrée en vigueur le 1er juillet 2016.

Destiné en priorité aux étudiants de licence et de master, l’ouvrage peut également être utile aux praticiens du droit des assurances.

Plan de l’ouvrage :

Chapitre 1 – Les fondements de l’assurance
Chapitre 2 – Les protagonistes de l’opération d’assurance
Chapitre 3 – L’évolution du contrat d’assurance
Chapitre 4 – Le risque garanti
Chapitre 5 – L’exécution du contrat d’assurance
Chapitre 6 – Les contestations entre l’assureur et l’assuré
Chapitre 7 – Les règles communes aux assurances
de dommages
Chapitre 8 – Les règles propres aux assurances
de responsabilité
Chapitre 9 – L’assurance de responsabilité automobile
Chapitre 10 – Les assurances de personnes et de dommages
corporels
Chapitre 11 – Les principaux contrats d’assurance-vie
Chapitre 12 – Le régime de l’assurance-vie

L’auteur

Jérôme BONNARD, docteur d’État en droit et agrégé des Facultés de droit, a été professeur à l’université Paris Lumières (université Paris-VIII-Saint-Denis, université
Paris-Ouest-Nanterre- La Défense, CNRS), où il a créé et dirigé le master professionnel de droit des affaires et fiscalité. Il a enseigné le droit des assurances au sein
des universités de Paris-VIIISaint-Denis, Paris-Ouest-Nanterre-La Défense et Paris-XIII-Nord.

• Etudiants : 1er cycle
• Etudiants : 2/3ème cycle