Traité de la propriété littéraire et artistique

Traité de la propriété littéraire et artistique

Ouvrage couronné pa l'Académie des Sciences morales et politiques

Prix Joseph Hamel 1994

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d’auteur et les droits dits « voisins » du droit d’auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l’attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd’hui à propos des réactions qu’ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.

Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu’au 1er octobre 2017. Il s’adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.

LES AUTEURS

André Lucas est professeur émérite à l’université de Nantes.
Agnès Lucas-Schloetter est enseignant-chercheur à l’université Ludwig-Maximilian de Munich.
Carine Bernault est professeur à l’université de Nantes.
Henri-Jacques Lucas (†) a été coauteur des quatre premières éditions de l’ouvrage. 

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