Cet ouvrage expose de la manière la plus complète possible le droit français de la preuve en matière judiciaire non répressive, dans ses principes autant que dans sa mise en oeuvre pratique.
« C’est la même chose de ne pas être ou ne pas être prouvé », cet adage ancien n’a rien perdu de sa pertinence. En pratique, si un droit est contesté et que son titulaire ne parvient pas à le prouver, tout se passera, en effet, comme si ce droit n’existait pas. En cas de contentieux, la preuve et sa charge sont d’ailleurs bien souvent les clés déterminantes de la solution du litige. La preuve constitue donc une question essentielle des rapports juridiques dans tous les secteurs de la société.
L'ouvrage examine ainsi les règles posées en la matière par le Code civil, notamment pour définir les différents modes de preuve et leur valeur probante ou la nature des preuves recevables en fonction de leur objet, aussi bien que les dispositions du Code de procédure civile relatives, par exemple, à l’élaboration des preuves et à leur utilisation dans les procès civil, commercial ou prud’homal.
Cet ouvrage s’adresse donc aux professionnels du droit, avocats, huissiers de justice ou notaires, aussi bien qu’aux juristes d’entreprise ou aux étudiants et universitaires, c’est-à-dire à tous ceux qui peuvent être conduits à se demander sur qui pèse la charge de la preuve d’un fait ou d’un droit, quelle preuve est légalement susceptible de les établir, comment obtenir des preuves, avec ou sans le concours d’un juge, comment les mettre en oeuvre pour obtenir gain de cause en justice ou comment un juge les appréciera.
Les auteurs
- Augustin AYNÈS, agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paris XII.
- Xavier VUITTON, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et du Québec, Of counsel, société De Gaulle Fleurance & associés, professeur associé à l’université Paris XII, ancien avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
LexisNexis
Droit et Professionnels
Décembre 2017
2
350
158x240
9782711028382
Livre
- Avocats
- Enseignants
- Etudiants : 2/3ème cycle
- Huissiers de Justice
- Magistrats
Cet ouvrage expose de la manière la plus complète possible le droit français de la preuve en matière judiciaire non répressive, dans ses principes autant que dans sa mise en oeuvre pratique.
« C’est la même chose de ne pas être ou ne pas être prouvé », cet adage ancien n’a rien perdu de sa pertinence. En pratique, si un droit est contesté et que son titulaire ne parvient pas à le prouver, tout se passera, en effet, comme si ce droit n’existait pas. En cas de contentieux, la preuve et sa charge sont d’ailleurs bien souvent les clés déterminantes de la solution du litige. La preuve constitue donc une question essentielle des rapports juridiques dans tous les secteurs de la société.
L'ouvrage examine ainsi les règles posées en la matière par le Code civil, notamment pour définir les différents modes de preuve et leur valeur probante ou la nature des preuves recevables en fonction de leur objet, aussi bien que les dispositions du Code de procédure civile relatives, par exemple, à l’élaboration des preuves et à leur utilisation dans les procès civil, commercial ou prud’homal.
Cet ouvrage s’adresse donc aux professionnels du droit, avocats, huissiers de justice ou notaires, aussi bien qu’aux juristes d’entreprise ou aux étudiants et universitaires, c’est-à-dire à tous ceux qui peuvent être conduits à se demander sur qui pèse la charge de la preuve d’un fait ou d’un droit, quelle preuve est légalement susceptible de les établir, comment obtenir des preuves, avec ou sans le concours d’un juge, comment les mettre en oeuvre pour obtenir gain de cause en justice ou comment un juge les appréciera.
Les auteurs
- Augustin AYNÈS, agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paris XII.
- Xavier VUITTON, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et du Québec, Of counsel, société De Gaulle Fleurance & associés, professeur associé à l’université Paris XII, ancien avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
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Décembre 2017
2
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158x240
9782711028382
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