Production agricole et droit de l'environnement

Parce que l’agriculture et l’environnement sont irréductiblement liés, le droit de l’environnement a progressivement inscrit son empreinte sur la production agricole par un dispositif normatif extrêmement dense. Ce qui frappe d’emblée, c’est la multiplicité des contraintes auxquelles les systèmes de production doivent faire face, variables selon les pratiques et les lieux d’implantation.

Mais l’enjeu est désormais aussi de forger les outils de la valorisation d’une agriculture respectueuse de l’environnement et de construire ce que l’on pourrait appeler le droit de la transition agroécologique.

Tel est l’objet de cet ouvrage : dresser un inventaire et analyser un corpus juridique souvent complexe.

À ce titre, il est destiné tout autant aux praticiens des organisations professionnelles et administrations, aux chercheurs en agronomie et sciences appliquées à l’agriculture désireux d’éclairages sur le droit, qu’aux juristes, ruralistes intéressés par le droit de l’environnement, et environnementalistes curieux des questions agricoles.

 À lire l'article de Carole Hermon "Interdiction pour les Maires de règlementer l'usage des pesticides sur leurs communes" en cliquant ici

Auteurs

Carole HERMON est professeure de droit à l’Université Toulouse 1 Capitole. Elle y dirige le master « Droit et gestion des entreprises agricoles et agroalimentaires ». Benoît GRIMONPREZ est professeur de droit à l’Université de Poitiers. Il y dirige le master « Droit de l’activité agricole et de l’espace rural ». Isabelle DOUSSAN est directrice de recherche au département Economie et sciences sociales (ECOSOCIO) de l’INRAE.

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