Le traitement juridique des risques psychosociaux

Le caractère subjectif des risques psychosociaux rend difficile leur appréhension juridique alors même que l’employeur a l’obligation de préserver la santé physique et mentale des salariés. L’ensemble des acteurs internes et externes à l’entreprise participent à l’appréhension et à la compréhension de ces risques : employeur, salariés, représentants du personnel, médecin du travail. Leur prise en compte a été largement suscitée par la lutte contre le harcèlement et le stress au travail. Elle est devenue un objet de négociation collective, une source de responsabilité, pour l’employeur et le salarié, un thème de débat sur le terrain sensible de la qualification des troubles d’accident du travail ou de maladie professionnelle. Elle est aujourd’hui l’un des éléments constitutifs de l’amélioration des conditions de travail au travers du bien-être et de la qualité de vie au travail.

Charlotte Serrand-Miton propose un ouvrage exhaustif et pratique sur le traitement des risques psychosociaux dans l’entreprise. Au travers de cette étude normative, l’auteur dresse un panorama complet des modes de prise en compte des risques psychosociaux dans l’entreprise.

 

L’auteur :

CHARLOTTE SERRAND-MITON est docteur en droit, juriste en droit social.

• Avocats
• Juristes d'entreprise
• Responsables des ressources humaines