La réforme du droit foncier rural

La gestion et l’occupation de la terre font l’objet de débats permanents et passionnés. La concurrence entre les différents usages de l’espace rural n’a jamais été aussi forte, tandis que se pose dorénavant la question des qualités des sols qui seront légués aux générations futures. Au regard d’un droit ancien et dépassé par ces nouveaux enjeux, la nécessité apparaît d’une grande réforme foncière qui embrasse les problèmes dans leur globalité.

Cet ouvrage sur La réforme du droit foncier rural s’attelle à dresser un diagnostic précis de la situation foncière en France, afin de formuler des propositions juridiques concrètes pouvant servir de matrice d’une future loi. Le sujet est successivement envisagé dans ses deux dimensions : territoriale et agricole. La première vise à déterminer quels acteurs et quels instruments permettraient de porter des projets de territoire socialement ambitieux. La seconde interroge notre modèle de production et la manière dont l’agriculture peut exploiter la terre, humainement et durablement.

AUTEURS:

Raphaèle-Jeanne AUBIN-BROUTÉ, Jean-Jacques BARBIERI, Philippe BILLET, Luc BODIGUEL, Hubert BOSSE-PLATIÈRE, Véronique BOUCHARD, François BRENET, Jean-Louis CHANDELLIER, Samuel CREVEL, Stéphanie DE LOS ANGELES, Benoît GRIMONPREZ, Didier KRAJESKI, Morgan ODY, Benjamin TRAVELY

 

SOUS LA DIRECTION DE :

Benoît GRIMONPREZ, Professeur à l’Université de Bourgogne et Président de l’Association française de droit rural Centre-Ouest.

• Administrations/Coll. territoriales
• Avocats
• Enseignants
• Notaires